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Clément Le Coz

Données personnelles

Politique de confidentialité

Cette page explique quelles données vous concernant sont collectées, pourquoi, combien de temps elles sont conservées et quels sont vos droits.

Dernière mise à jour

Qui est responsable de vos données

Clément Le Coz, psychologue exerçant à titre libéral au 11 rue Humblot, 75015 Paris, est responsable des traitements décrits sur cette page.

Pour toute question sur vos données clement.le.coz.pro@gmail.com

Compte tenu de la taille de la structure, aucun délégué à la protection des données n'a été désigné. Les demandes sont traitées directement par Clément Le Coz.

Ce que le site collecte

Ce site est volontairement sobre : il ne contient aucun formulaire, aucun outil de mesure d'audience, aucun cookie publicitaire et aucun traceur.

Aucun cookie de mesure ou de publicité

Le site ne dépose aucun cookie soumis à consentement. Aucun bandeau n'est donc nécessaire.

Aucun outil de statistiques

Ni Google Analytics, ni aucun équivalent. La fréquentation du site n'est pas mesurée.

Polices de caractères hébergées sur le site

La typographie est servie depuis le serveur du site, et non depuis un service tiers : votre adresse IP n'est transmise à aucun fournisseur de polices.

Journaux de connexion de l'hébergeur

Comme tout site web, le serveur enregistre techniquement les connexions (adresse IP, date, page demandée) à des fins de sécurité et de bon fonctionnement. Ces journaux sont gérés par l'hébergeur.

Les services externes

Certaines fonctions font appel à des services extérieurs. Voici lesquels, et ce qu'ils impliquent.

Doctolib

Prise de rendez-vous

Les boutons « Prendre rendez-vous » renvoient vers Doctolib. Aucune donnée ne part avant votre clic. Une fois sur Doctolib, c'est leur politique de confidentialité qui s'applique : Doctolib est responsable des données que vous y saisissez et agréé hébergeur de données de santé.

Politique de confidentialité de Doctolib

OpenStreetMap

Plan d'accès du cabinet

La carte de la page « Cabinet à louer » ne se charge qu'après un clic de votre part. Tant que vous ne l'activez pas, aucune donnée n'est transmise. Si vous l'activez, votre adresse IP est communiquée à la Fondation OpenStreetMap.

Politique de confidentialité d'OpenStreetMap

Cloudflare

Hébergement du site

Le site est hébergé par Cloudflare, qui traite techniquement les connexions entrantes et assure la protection contre les attaques.

Politique de confidentialité de Cloudflare

Messagerie électronique

Réception des courriels

[À COMPLÉTER PAR CLÉMENT] — préciser le fournisseur de messagerie utilisé pour l'adresse professionnelle et le lien vers sa politique de confidentialité.

Les traitements de données

Au-delà du site lui-même, voici les données traitées dans le cadre de l'activité professionnelle.
Finalité Données concernées Base légale Durée de conservation
Répondre à une demande envoyée par courriel ou par téléphone Nom, coordonnées, contenu du message Intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) : répondre à une personne qui sollicite un contact [À COMPLÉTER PAR CLÉMENT] — par exemple : 1 an sans suite donnée
Organiser et assurer le suivi des consultations Identité, coordonnées, données de santé recueillies en séance Article 9.2.h du RGPD : prise en charge par un professionnel soumis au secret professionnel [À COMPLÉTER PAR CLÉMENT] — durée de conservation du dossier retenue
Établir la facturation et respecter les obligations comptables Identité, montants, dates des prestations Obligation légale (article 6.1.c du RGPD) 10 ans, conformément au code de commerce
Répondre aux demandes de location de salle au cabinet Nom, coordonnées professionnelles, profession exercée Mesures précontractuelles (article 6.1.b du RGPD) [À COMPLÉTER PAR CLÉMENT] — par exemple : 3 ans après le dernier contact

Les données de santé

Les informations recueillies dans le cadre d'un suivi psychologique sont des données de santé, protégées par l'article 9 du RGPD et par le secret professionnel auquel est tenu tout psychologue.
Elles ne sont communiquées à personne sans votre accord écrit, sauf dans les cas où la loi l'impose. Elles ne font l'objet d'aucune utilisation commerciale, d'aucun profilage et d'aucune décision automatisée.

Où sont conservés les dossiers

[À COMPLÉTER PAR CLÉMENT] — préciser si les dossiers sont conservés sur support papier au cabinet, et/ou chez un hébergeur agréé de données de santé (HDS), avec son nom.

Vos droits

Le RGPD vous reconnaît les droits suivants sur les données qui vous concernent :
Droit d'accès
Obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées, et en recevoir une copie.
Droit de rectification
Faire corriger des données inexactes ou incomplètes.
Droit à l'effacement
Demander la suppression de vos données, dans les limites des obligations légales de conservation.
Droit à la limitation
Demander le gel temporaire d'un traitement, le temps d'une vérification.
Droit d'opposition
Vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière.
Droit à la portabilité
Recevoir dans un format lisible les données que vous avez fournies, pour les transmettre à un autre professionnel.
Sort de vos données après votre décès
Définir des directives sur la conservation et la communication de vos données après votre décès.

Comment les exercer

Adressez votre demande par courriel ou par courrier à l'adresse du cabinet. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois. Une pièce d'identité pourra vous être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité.
clement.le.coz.pro@gmail.com

Réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Saisir la CNIL

Transferts hors Union européenne

L'hébergement du site est assuré par Cloudflare, société de droit américain. Les transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et par le Data Privacy Framework.
Les données de santé issues des consultations ne font l'objet d'aucun transfert hors de l'Union européenne.

Modifications

Cette politique peut être modifiée pour tenir compte d'évolutions légales ou d'un changement dans les traitements. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.
Voir les mentions légales